Pour un nouvel entrepreneur qui souhaite se lancer dans la construction au Québec, il n’est clairement pas facile de réussir à naviguer à travers les méandres de cette si fameuse loi sur les bâtiments. Il ne faut pas seulement savoir clouer des clous et fixer des tuyaux pour se lancer dans le métier : il faut carrément suivre des cours sur la loi et obtenir une certification en bonne et due forme, qui se conclue par un examen de la RBQ, afin d’avoir le sceau d’approbation officielle de la Régie au Québec.
Certains blogues conseillent par exemple de consulter carrément le site web de la Régie, qui donne énormément d’information et de textes de lois à consulter afin de réussir à passer la certification de la licence RBQ. Pour une personne habitué à faire énormément de lecture et à se démêler dans les textes de type législatifs, c’est sans doute possible… mais pour une personne ayant principalement un intérêt sur les travaux de type manuel, on peut dire que ce n’est pas toutefois la même chose.
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Plan de l'article
La formation à la RBQ fortement recommandée
Plusieurs blogues recommandent aux futurs entrepreneurs d’opter pour ces formations RBQ plutôt que de travailler par eux-mêmes, dont cet article qu’on retrouve au . On trouve au Québec plusieurs écoles qui emploient des gens de poids dans l’industrie de la construction, des formateurs qui ont déjà été entrepreneurs auparavant et qui ont développé des habiletés réelles en termes de gestion de personnel, de gestion financière et de sécurité au travail. Si vous êtes prêt à mettre les efforts nécessaires, ces mentors vous seront sans aucun doute d’une aide critique; vous ne deviendrez sans doute pas des professionnels en quelques heures, mais vous serez au moins capable de réussir l’examen et de voguer vers la prochaine étape, l’incorporation officielle de votre entreprise! On parle d’ailleurs un peu plus de l’examen de la RBQ chez atomiq.org/les-meandres-des-lois-de-la-rbq.
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Un gage de confiance pour votre offre de services
Il faut que vous sachiez en premier lieu qu’il est carrément interdit d’œuvrer comme entrepreneur général si vous n’avez pas obtenu au préalable la licence RBQ. Toutefois, outre cette barrière juridique, vous serez sans aucun doute capable de rassurer vos clients potentiels si vous pouvez leur présenter un papier clair démontrant que vous avez une expertise de l’industrie et que la Régie vous a reconnu comme une personne fiable. Avec la très mauvaise réputation qui entache les entrepreneurs à l’heure actuelle, il faut dire que ce papier ne sera pas de trop afin que vous puissiez acquérir votre clientèle. La Régie demandera même un cautionnement pour qu’elle puisse rembourser les gens que vous léseriez suite à de mauvaises pratiques!
Les risques encourus en cas de non-conformité
Les risques encourus en cas de non-conformité sont loin d’être négligeables. En effet, la Régie du bâtiment a le pouvoir de suspendre ou même de révoquer votre licence si elle considère que vous ne respectez pas les normes et les règles édictées par l’organisme. En cas d’infraction grave, vous pouvez être poursuivi pénalement devant les tribunaux.
Une des principales raisons pour lesquelles la Régie prend autant au sérieux la conformité est liée à la sécurité des personnes qui utilisent les bâtiments construits par des entrepreneurs généraux. Imaginez un instant qu’un immeuble s’effondre suite à une construction mal réalisée… Les conséquences peuvent être dramatiques et irréversibles.
Mais il y a aussi une dimension économique dans cette question de conformité : un entrepreneur général qui n’est pas conforme peut causer des retards importants sur un chantier, entraînant ainsi des coûts supplémentaires pour tous les intervenants impliqués (clients, sous-traitants, etc.). Tout cela peut avoir pour conséquence une perte importante de confiance auprès du public et donc mettre en danger toute votre entreprise.
Il faut souligner que la Régie dispose aujourd’hui d’une panoplie d’outils lui permettant de détecter rapidement tout manque à ses obligations réglementaires. Inspections surprises sur chantier ou encore enquêtes menées auprès des différents acteurs du milieu sont autant de méthodes efficaces utilisées par l’organisme afin d’éviter tout dérapage.
Se conformer aux exigences édictées par la Régie du bâtiment, c’est avant tout la garantie d’exercer son métier en toute légalité et sécurité.
Les astuces pour faciliter la démarche d’homologation de vos travaux
L’homologation de vos travaux par la Régie du bâtiment peut sembler fastidieuse et chronophage, mais il existe des astuces pour faciliter cette démarche administrative.
La première étape consiste à bien comprendre les exigences de l’organisme en matière de conformité. Pensez à bien consulter le Code de construction du Québec afin d’être sûr que votre projet respecte toutes les normes applicables à votre domaine. Cette lecture approfondie vous permettra aussi d’anticiper les points critiques qui risquent d’être soulevés par la Régie lorsqu’elle examinera votre demande.
Pensez à bien préparer votre dossier. Pour cela, il est recommandé de rassembler tous les documents nécessaires avant même de commencer les travaux : plans détaillés, devis estimatifs, preuves d’assurance responsabilité civile professionnelle… En présentant un dossier complet dès le début des démarches auprès de la Régie du bâtiment, vous gagnez non seulement en efficacité mais aussi en crédibilité.
Une autre astuce consiste à se former régulièrement sur les nouvelles tendances et technologies liées au secteur du bâtiment. En effet, être au courant des dernières évolutions dans ce domaine vous permettra non seulement d’améliorer la qualité globale de vos services mais aussi d’éviter tout retard inutile dans la validation ou l’homologation de vos projets.
N’hésitez pas à faire appel aux services spécialisés d’un cabinet de conseil en conformité. Ces professionnels vous aideront à mieux cerner les attentes et les exigences de la Régie, tout en optimisant votre dossier afin que celui-ci soit accepté plus rapidement.
Bien se préparer et anticiper les demandes de la Régie du bâtiment est une étape nécessaire si l’on souhaite faire évoluer son entreprise dans un environnement réglementaire complexe. Avec ces astuces pratiques, vous pourrez aborder cette démarche administrative avec sérénité et efficacité.